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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATHAN MODE
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NATHAN MODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATHAN MODE
NATHAN MODE, SAS

Numéro de dépôt :
4012120
Date de dépôt :
07/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/06/2023
NATHAN MODE de NATHAN MODE

Présentation de la marque NATHAN MODE

Déposée le 7 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATHAN MODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NATHAN MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATHAN MODE domicilié(e) 8 rue Saint-Marc - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 175 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATHAN MODE, SAS, M. NATHAN Philippe domicilié(e) 8 rue Saint-Marc - 75002 - PARIS - France.

La marque NATHAN MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATHAN MODE est expirée depuis le 7 juin 2023.

NATHAN MODE a également déposé les autres marques suivantes : LA MANUFACTURE AGENCY


NATHAN MODE, SAS - 8 rue Saint-Marc - 75002 - PARIS - France - SIREN 400175394


NATHAN MODE, SAS, M. NATHAN Philippe - 8 rue Saint-Marc - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).